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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans … Parmi ces vêtements, on peut citer : 1) Les blouses de travail, les tabliers, les combinaisons de dessus et autres …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les … ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans … de robinetterie ( n° 84.81 ), les tubes et tuyaux en étain, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - … diisocyanate (TDI) et le toluène diisocyanate dimère, sont très largement utilisés pour la fabrication des …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de … celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles … bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position … assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres … ou de gaz inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur pourtour par …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… 90.12 ‑ Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. 9012.10 ‑ Microscopes … à balayage dans lesquels un faisceau d'électrons très fin est dirigé successivement sur différents points de … L'information est obtenue en mesurant les électrons transmis, les électrons secondaires ou les rayons optiques …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …