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Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° °   ° Note explicative …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… (argentite ou acanthite), sulfure d'argent. b)    La calavérite, tellurure d'or et d'argent. c)    Les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) …

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