Explanatory notes
… comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime … du n° 94.05; l) les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑ Au sens des … etc.) (n° 95.08). Indépendamment des véhicules proprement dits, cette Section couvre aussi des articles dénommés dans …Legal note
… comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime … du n° 94.05; l) les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑ Au sens des …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme …