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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… ou oléopneumatiques). Mais cette position a trait seulement aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont à considérer comme  outils pour emploi à la main, ceux conçus pour être tenus à la main pendant leur … de l'espèce sont parfois utilisés avec des dispositifs auxiliaires de support (trépieds, béquilles pneumatiques, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent … range également ici les projecteurs cinématographiques spéciaux qui comportent, par exemple, un dispositif projetant des … amateurs, qu'il s'agisse, d'autre part, d'appareils spéciaux se montant sur avions (cinématographie aérienne), …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits … garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques … de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables … ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des poudres …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) … des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et épreuves …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… de conifères : 4409.21 - - En bambou 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux communs, non recouverts de matières textiles 9606.29 … couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les … Chapitre 71 ‑ les boutons entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… de l'action de l'anhydride carbonique sur les peroxydes de métaux. A.- CARBONATES 1)    Carbonates d'ammonium . Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ Autres … de ces processus. Ces préparations relèvent généralement de deux groupes : a)    Celles du premier groupe sont … Il s'agit dans la majeure partie des cas de certains métaux, d'oxydes métalliques, d'autres composés métalliques …

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