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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2012 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… généralement jetés après un seul usage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… équipée d'un dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… une boîte de rangement et un mode d’emploi. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

Classification opinions

… qui conservent au maximum la température. Application de la RGI 1. Adoption : 2015 …

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