… Ils se prêtent au transport de porte à porte des marchandises sans changement d'emballage depuis le point de départ jusqu'au … ouverts affectés au transport de marchandises en vrac (charbon, minerai, pavés, briques, tuiles, etc.). Afin d'en …
… présente position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. Cette position couvre un ensemble de dispositifs … (dispositifs à semi-conducteur définis à la Note 12 a) du Chapitre 85) ou à une seule fonction électrique passive … un même substrat au sens de la Note 12b) 2°) du présent Chapitre. Les composants formant un circuit intégré …
… les écouteurs, les combinés téléphoniques et les haut-parleurs relèvent du n° 85.18 ; les avertisseurs … la date et l’heure de l’appel ainsi que sa durée; un haut-parleur et un microphone supplémentaires permettant une … généralement constitués d’un combiné téléphonique ou d’un haut-parleur, d’un microphone et de touches. Ils sont …
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de … propre. B) Etre présentés en vrac (dans des wagons de marchandises, par exemple) ou bien en balles, sacs ou … est moins soigné que celui qu'il est coutume d'adopter habituellement pour les expéditions d'articles neufs. * * …
… ou similaires, on peut citer : 1) Les bogies, sorte de chariots à deux ou plusieurs essieux et les bissels consistant en un châssis supporté par un seul essieu. 2) Les essieux … a) Les freins à main, commandés directement de chacun des véhicules (freins à levier et freins à vis). b) …
… pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), les papiers et … et fortement comprimés. 3) Par traitement, à l'eau chaude, des rognures et déchets de cuir, qui sont réduits en … même enroulées. Autrement présenté, il relève d'autres Chapitres et notamment du Chapitre 42 . II) Rognures et …
… parties (capotes, portières, planchers, etc.). 2) Les châssis et cadres complets et leurs parties. 3) Les … 5) Les pignons de roues libres. 6) Les dérailleurs et changements de vitesses de cycles et leurs parties. 7) … porte‑patins, tambours, segments pour freins à tambour, chapes de freins. 10) Les guidons, potences de guidons et …
… les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, les rahat loukoum. 4) le massepain. 5) les préparations, … autres que des agents aromatisants, relèvent du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de ces … présentées sous forme de sucreries (par exemple, le « halva »). Sont, en outre, exclus de la présente position : …
… du mercure ou de la grenaille de plomb. Le poids de la charge est généralement constant, mais dans certains … auquel ils sont destinés, par exemple les alcoomètres, les saccharomètres (utilisés en sucrerie ou en brasserie), les …
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS … DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés … comme hétérosides des produits comme la vacciniine et l'hamamélitanine du n° 29.40. Les hétérosides les plus …
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