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Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… Cette position comprend : 1)    Le soufre minéral brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des … gaz industriels, du gaz naturel et du raffinage des huiles brutes de pétrole, etc. Il ne faut pas confondre ces soufres … être aussitôt moulé en canons ou en pains, ou bien être broyé après solidification. 6)    Les soufres triturés, qui …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… 5501.40 - De polypropylène 5501.90 ‑ Autres La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les … les câbles soient effectivement prêts pour la conversion en fibres discontinues. Après filage, les filaments … sans les rompre, les câbles qui n'ont pas été étirés après fabrication. Les câbles de la présente position sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… en verre ou en matières plastiques afin d'être à l'abri de l'air et de la poussière; dans ce cas, elles sont …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… peuvent servir, notamment, comme matière première dans la fabrication des fibres de verre, pour la préparation (grenage) des plaques … baguettes et tubes à l'état non travaillé, c'est-à-dire bruts d'étirage, ou bien simplement coupés de longueur, même …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

…               ‑ Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, courbes et manchons, filetés … les raccords à dos d'âne, les raccords distributeurs à branches multiples, les raccords analogues pour balustrades …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… linge de lit, imprimé : 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres … ‑ Autre linge de lit : 6302.31 - - De coton 6302.32 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.39 - - D'autres … (des centres de table en dentelle, en velours ou en tissu broché, par exemple) ne sauraient être qualifiés de linge. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… figurent notamment : 1)    Les tondeuses à gazon , mues à bras ou au moteur. Parmi celles‑ci on peut citer les … hache‑paille, coupe‑racines et hacheuses‑ensileuses, les broyeurs, moulins et concasseurs à grains du type fermier, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… des matières premières de base de l'industrie céramique (briques, tuiles de construction, porcelaine, faïences, briques et produits réfractaires, etc.); les argiles … thermique. 5)    La terre de chamotte , obtenue par le broyage de débris de briques réfractaires déjà cuites ou de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… (riz paddy) 1006.20 ‑ Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 1006.30 ‑ Riz semi‑blanchi ou blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1)    Le riz en paille ( … riz simplement blanchi ‑ s'effectue au moyen d'appareils à brosses ou d'appareils désignés sous le nom de cônes …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… à angles vifs sont parfois dénommées équerres), leurs branches égales ou inégales et leurs extrémités renflées … boudin ou barres navales). Les profilés sont ordinairement fabriqués par laminage ou filage à chaud ou forgeage de … appelés tôles nervurées comportant des ondes en lignes brisées. Les profilés de la présente position peuvent avoir …