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Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… d'obtenir des cuirs et peaux pouvant être travaillés et mise en forme.        Le tannage effectué dans des bains … etc. ou leurs extraits (tannage végétal), soit des sels minéraux, tels que les sels de chrome ou de fer, aluns, etc. (tannage minéral), soit encore du formaldéhyde et des tannants …

Legal note

… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les … dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… carreau et dans lesquelles sont logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant une isolation thermique et acoustique. Adoption : 1965 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté. (régime de l'article monté). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… dans le corps du stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend … de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues …

Legal note

… les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend … de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du … non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques …

Legal note

… Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du … non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant … au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant … au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant … au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. …

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