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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… pour machines, appareils ou installations électriques qui satisfont à la double condition  : 1°)   D'être entièrement … noyées dans la masse. 2°)   D'être conçues en vue d'une fonction d'isolation électrique, même si elles servent … mica, etc. Lesdites pièces se présentent sous des formes très diverses. Sont compris ici des articles tels que …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… incomplète. Ces colles se présentent, notamment, sous forme d'écailles ou de poudres dont la couleur varie du … pour autant qu 'ils ne soient pas présentés sous les formes prévues à l'alinéa A) ci‑dessus, les produits … textile ( n° 38.09 ) ni les liants pour noyaux de fonderie ( n° 38.24 ), qui sont parfois appelés colles dans …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… le cas notamment de la laine de laitier ou du basalte fondu). * *    * Mais les ouvrages obtenus par cuisson de terres préalablement mises en forme, relevant de l'industrie céramique, sont en majeure … et ouvrages en verre, verre cérame, quartz ou autre silice fondus, au Chapitre 70 . De même, indépendamment des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, … comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou largeur et ceux qui … revêtements de sol, y compris les panneaux pour parquets, formés par l'assemblage de lames, frises, planches, etc., en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… Ils sont habituellement conçus sans les équipements de confort ni les éléments de finition intérieure dont sont … réservé au conducteur se réduisant même parfois à une plate‑forme où celui‑ci se tient debout pour conduire le véhicule. … citer : 1)    Les châssis. 2)    Les carrosseries, plates‑formes, caisses à ridelles, bennes basculantes. 3)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… Chauffé, puis refroidi, il donne une masse vitreuse ( borax fondu ou raffiné , verre de borax , perle de borax ). On … du linge (empois), du papier, pour la soudure des métaux (fondant pour brasures), comme fondant d'émaillerie, pour la … Ils consistent, en général, en produits complexes dont la formule correspond à divers acides tels que HBO 3 ou HBO 4 . …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… de la présente position peuvent aussi être présentés sous forme d'enroulements sans support (gâteaux, manchons, etc.). … ne comprend pas  : a)    Les monofilaments et les lames et formes similaires en matières textiles synthétiques du … des filaments synthétiques, ainsi que les fils métallisés formés de filaments synthétiques ( n° 56.05 ). ° °   ° Notes …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… associés à du savon en toute proportion, présentées sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente … destinées à absorber physiquement les odeurs par les forces de Van der Waal, par exemple. Sous leur … Vétiver Violette Wintergreen Ylang-Ylang Résinoïdes Assa foetida Baume de la Mecque Baume du Pérou Benjoin Castoreum …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… et protecteurs similaires, signets et autres accessoires fournis avec les ouvrages sont considérés comme faisant … des voeux ou des messages personnels ( n ° 49.09 ), ni les formulaires imprimés destinés à être complétés ( n ° 49.11 … comportant des textes ou dessins à reproduire, sous forme d'ouvrages brochés ( n °  48.16 ). b)   Les agendas et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… dur et plutôt cassant et se vend généralement sous forme de perles, de paillettes ou de poudre. Il se vend également sous forme liquide lorsqu’il est transporté à chaud dans des … une distillation sous vide et en présence de vapeur, ce qui forme une partie d’un procédé de raffinage. Le distillat …