Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2172 résultats pour "怎么购买罗德岛设计学院文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>广元怎么购买新布伦瑞克省结婚证-怎么购买科克斯学院文凭<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>怎么买假的宾州布鲁斯堡大学文凭毕业证NO"

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… ils se trouvent à l'état libre ou estérifiés dans de nombreuses huiles essentielles (cardamome, oranges douces, néroli, petit grain, marjolaine, noix de muscade, térébenthine, bois de pampolustre, feuilles … généralement un mélange d'isomères, qui demeure classé ici (Note 1 b) du Chapitre 29). C'est un liquide huileux, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… sont cyclaniques polycycliques ou lorsqu'ils sont non saturés (hydrocarbures cycléniques). 1)    Hydrocarbures … naphténiques, qui se trouvent dans certains pétroles et, notamment : a)   Cyclopropane (C 3 H 6 ) : gazeux. b)   … 2)    Le camphène , contenu dans l'huile essentielle de noix de muscade, de petit-grain, etc. 3)    Le limonène* , …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… ont été accomplis et tous autres appareils de contrôle non repris ailleurs. 2°) Les compteurs, autres que ceux des … du passage. Les cartes permettent alors de calculer le nombre des heures de présence. On utilise le plus souvent … actionnent parfois une sonnerie ou une sirène (voir la Note explicative du n° 91.05). 2) Les horodateurs et les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… positions afférentes à la matière première (voir les Notes explicatives des n°s 05.05 à 05.08). Sont ainsi … parties d’ouvrages couvertes par une autre position de la Nomenclature, sont exclus de la présente position. Il en est …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   …       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre 95, autres … c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   …       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre 95, autres … c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noisettes (Corylus spp.)  : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noix communes : 0802.31 ‑ ‑ En coques 0802.32 ‑ ‑ Sans … - - Pignons, sans coques 0802.99 - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des noisettes, des …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… râpé ou mondé, ou encore sous forme de déchets provenant notamment du traitement mécanique, principalement utilisés … graines et fruits sont classés sous la présente position, non seulement lorsqu'ils sont utilisés en l'état aux usages … prévus à la présente position. Il convient également de noter que les produits végétaux repris plus spécifiquement …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la … pas le materiel classé plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature Note de sous-positions. 1.-  Le …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs