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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des … colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. …

Legal note

… dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des … colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99

Classification opinions

… 1. Moulins spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières … dures, actionnés au moyen d'un moteur électrique et équipés de trois couteaux mobiles et de deux couteaux fixes. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de cuisson céramique. Application des RGI 1 et 6. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20

Classification opinions

… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19

Classification opinions

… 1. Tabac non aromatisé découpé , constitué de feuilles de tabac fermentées et écôtées qui ont été découpées en fines bandelettes d'environ 1 mm de large et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… 1. Equipement de mesure de distance (DME), conçu pour être … comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de mesurer sa distance par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20

Classification opinions

… une horloge de référence primaire autonome conçue pour les opérateurs de réseaux de télécommunications. Elle permet de générer des signaux de synchronisation G.811 avec …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… 1. Produits à haute teneur en pentoxyde de vanadium , commercialement dénommés « oxydes de … de vanadates de sodium ainsi obtenus, précipitation du pentoxyde de vanadium à l'aide d'acide sulfurique, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… 1. Baguettes magnétiques, coupées ou non de longueur, consistant en ferrite de baryum … l'aide de matières plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39

Classification opinions

… intensité (HID), de ballast et d’un cordon d’alimentation. Spécifications : – Tension : 12 VCC; – Puissance 35 W / 55 W / 75 W; – Flux lumineux : 3.800 lm; – Température de couleur : 3.000 K / 6.000 K / 1.000 K / …

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