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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux semblables aux agneaux dits caracul ou …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… les monofilaments ou les lames du n 54.05, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… position comprend aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… Parmi ces vêtements, on peut citer : 1)    Les blouses de travail, les tabliers, les combinaisons de dessus et autres …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou additionnés de sucre ou d'autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… sont intégrés à la carrosserie. Il existe une grande variété de carrosseries, particulières aux divers types de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… notamment. Ils se caractérisent essentiellement par leur avant aplati, conçu pour le poussage, ainsi que par la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… pas considérés comme parties de montures, de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… sur cônes, soit en écheveaux généralement noués et de poids variable, que l'on nomme flottes. La soie moulinée relève du …

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