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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et … otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, …
Explanatory notes
… préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et … - - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 3002.14 - - Produits immunologiques, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés … (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés … du n° 30.04 . C.‑ COMPOSES INORGANIQUES DIVERS On range, en outre, dans la présente position, les produits chimiques …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et …
Explanatory notes
… et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et … ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, … Racines de chicorée 1212.99 ‑ ‑ Autres A) Algues. Toutes les algues, comestibles ou non, relèvent de la … également les betteraves à sucre et les cannes à sucre sous les formes précisées dans son libellé. Les bagasses, …Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40
… Maïs doux …
Classification opinions
… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.21
… En bambou …
Classification opinions
… une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène …