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Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… colorés ou décolorés, frisés ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… double paroi, généralement en verre, entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… absorbants pour lits d’hôpitaux, tables d’opération ou fauteuils roulants, ni les compresses d’allaitement et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication de la pâte à papier, de condenseurs, d'aiguilles …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc.  Le dessus de ces chaussures peut être en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même manière que les pierres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05.  Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… similaires  et les étoffes tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à incandescence, du n° 59.08 . …