Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à … entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins … de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à … entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins … de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes …
