… ‑ Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres … essentiellement par le fait que leur emploi normal exige, dans la presque totalité des cas, l'intervention d'un … de prothèse dentaire (voir partie II ci‑après). Sont exclus de la présente position : a) Les catguts et autres …
… travaux analogues 8479.20 - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses … ayant une fonction propre qui ne sont pas : a) Exclus de ce Chapitre par les Notes légales. b) Repris … ou des machines motrices, dont la fonction peut être exercée d'une façon distincte et indépendante de tout autre …
… téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806.22 - - D’un poids maximal au … le vol par un opérateur se trouvant en un autre lieu (par exemple, au sol, sur un navire, dans un autre aéronef ou … surveillance, ou des fonctions militaires . Sont également exclus de la présente position les jouets volants conçus …
… ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les … choc ou sous l'action de la chaleur, à l'étincelle, par exemple. Ils constituent des explosifs d'amorçage employés dans la confection d'amorces …
… fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm … que les courroies déjà coupées de longueur et dont les extrémités sont ou non raccordées ou munies d'agrafes ou …
… chimique généralement complexe provenant du monde extérieur et indispensables au fonctionnement normal de … elles peuvent être considérées comme des biocatalyseurs exogènes dont l'absence ou l'insuffisance entraînent des … de vitamines naturelles (ceux des vitamines A ou D, par exemple), forme enrichie des vitamines; ces concentrats sont …
… alimentaires (farines, sucres, poudre de lait, par exemple), destinées à être incorporées dans des préparations … Les poudres à base de farine, d'amidon, de fécule, d'extraits de malt ou de produits des n°s 04.01 à 04.04 …
… 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 … contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) 1702.50 ‑ …
… pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être … les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les autres … bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de la présente position les planches à voiles ( …
… - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.19 - - Autres ‑ Jus de … consiste ‑ comme c'est le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à l'aide de machines dites extracteurs fonctionnant d'après le principe du …
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