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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… stroboscopique de l'avance à l'allumage des moteurs à explosion, comportant : 1°) un relais adaptant automatiquement l'appareil à la tension du courant fourni par la batterie (6 ou 12 volts); … des données collectées en vue de leur traitement ultérieur, ainsi que d'une carte mémoire permettant de stocker les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et supports de … , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, jeux de liaison au …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20

Classification opinions

… 1. Comprimés destinés à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon et stéarate de magnésium servant de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… Le déambulateur est réglable en hauteur, pourvu d'un siège situé entre les poignées et d'un panier en fils … filet asymétrique. La tête est filetée, lui permettant de s'insérer dans une plaque de compression intégrée dans des …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui reprend la marque de fabrique. La matière textile … surface de la semelle extérieure en contact avec le sol (à l'exclusion du talon fixé séparément) contre 32,5 pour cent … la matière plastique. Toutefois, la matière textile a été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… à bout les éléments ci-dessus et, dans certains cas, de dispositifs de raccordement n'assurant pas la connexion … des barres mais servant de séparateurs; 3°) d'un ou plusieurs dispositifs permettant de brancher lesdits … passif qui n'amplifie pas ni ne régénère ou modifie le signal. Il concentre 50 prises RJ45 qui correspondent à des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets … à filets alimentée par une matrice à filets, deux dispositifs de photomontage alimentés chacun par une matrice …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… 1. Polyols ayant les caractères de produits tensioactifs sans ion actif, utilisés comme produits tensioactifs et également dans la fabrication des … produits tensioactifs sans ion actif, obtenus par additions successives d'oxydes de propylène et d'éthylène à de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, … non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, …

Classification opinions

… (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde de silicium (0,20 %), conditionnée pour la vente au détail dans … (6,125 %), d’arôme (crème vanille) et de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… incorporés) et un ventilateur à moteur électrique pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais ne comportant pas de dispositif spécialement conçu pour l'humidification ou la … de l'air d'un poids supérieur à 20 kg. Ce sont des dispositifs qui rafraîchissent l'air grâce au phénomène …

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