Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente … (Chapitre 93); k) les luminaires et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05; l) les … étant destinés aux véhicules du Chapitre 87 ), les boulons, écrous, vis et rondelles, les goupilles et clavettes, les …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, … comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : … (Chapitre 93); k) les luminaires et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05; l) les …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce …
