WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris …
Explanatory notes
… ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9102.99 ‑ ‑ Autres On range ici les instruments horaires mécaniques et les … être, à l'aide d'un poussoir, mise en marche, arrêtée et ramenée à zéro, et l'aiguille de compteur, qui indique les minutes. Les chronographes à rattrapante possèdent une deuxième aiguille de chronographe …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, … ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres ‑ Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : 4804.21 - - Ecrus 4804.29 - - Autres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages … propre selon la matière constitutive. b) Les remorques rail‑route destinées principalement à circuler sur route, … pour être transportées sur des wagons spéciaux munis de rails de guidage ( n° 87.16 ). c) Les unités de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y … formats commerciaux jusqu’à la fabrication d’articles ou ouvrages divers. Parmi les machines et appareils repris ici, … boîtages, etc.). 3) Les machines à couper, tracer ou rainer les cartons, pour boîtes pliantes, chemises de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y … Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les … la description de ces différents produits céramiques). On range notamment dans ces deux positions : A) Parmi la … cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. … 8105.30 - Déchets et débris 8105.90 - Autres Parmi les minerais utilisés dans la métallurgie du cobalt , les plus importants sont l'hétérogénite (oxyde de cobalt hydraté), la linnéite (sulfure de cobalt et de nickel) ou la …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. … d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805 > 1805.00
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …