… ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une des positions n°s 02.01 à … 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à …
… de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au … matière. Sont exclus de cette position : a) Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui …
… tandis que la trame peut être constituée d'autres fils espacés ne servant qu'à maintenir la chaîne en place. Pour … obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , …
… et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de … sélective, sont à classer dans le n° 85.41 , comme dispositifs à semi‑conducteur. …
… et autres articles de protection, les harnachements spéciaux pour animaux de cirque, les muselières pour tous … et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de …
… Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , … ( n° 75.08 ). c) Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ). d) Les tubes, …
… de plomb ) est une variété de carbone reconnaissable à son aspect luisant et au fait qu'il laisse des marques sur le … s'en différencie par sa plus grande pureté et par son poids spécifique plus bas ‑, le graphite colloïdal ou …
