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Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… produits : 2925.11 - - Saccharine et ses sels 2925.12 - - Glutéthimide (DCI) 2925.19 - - Autres               - Imines … ils sont présentés sous forme de tablettes constituées par l'un de ces produits. Les préparations utilisées dans … , dont la formule peut être interprétée comme celle de l'urée, dans laquelle, au lieu de l'oxygène du carbonyle ( …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, … soignée permettant une dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( n° 95.03 ). Ils sont …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… de fils de métal sont obtenus en enroulant en spirale un ou plusieurs fils de métal (souvent de métaux précieux ou de … consistant, soit en une bande mince de métal (généralement d'aluminium), soit en une pellicule de matière plastique … ou employés comme liens de fantaisie, etc. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les fils textiles formés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… de magnésium (Mg(OH) 2 ). C'est une poudre blanche, plus lourde que l'oxyde, stable, mais se carbonatant … se présente sous la forme d'une poudre blanche, à peu près insoluble dans l'eau, contenant de l'oxyde à l'état … sert aussi à préparer des sels de strontium ou des pigments lumineux. 3)    Peroxyde de strontium (dioxyde) (SrO 2 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… piments doux ( Capsicum annuum var. annuum ), qui sont les plus doux et les plus gros des fruits du genre Capsicum et qui, verts ou … poivre giroflée ou toute‑épice). Ces produits sont exclus de la position lorsqu’ils sont séchés, broyés ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… que le rapport de leur épaisseur aux autres dimensions est plus faible que dans les briques de construction proprement … dont elles forment l’ossature, les carreaux et dalles sont plus particulièrement destinés à être fixés (plaqués) au … sur des parois déjà constituées.  Ils diffèrent, au surplus, des tuiles de couverture par le fait qu’ils sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… par dessous qui consiste en un miroir éclairé par la lumière du jour ou par une source lumineuse distincte du microscope ou incorporée à celui‑ci, … l'outil, pour amener la pièce à bon poste avant le début de l'usinage, etc. Certains de ces derniers appareils ‑ ceux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… doués d'une action physiologique énergique, ils sont plus ou moins toxiques. On range ici les alcaloïdes à l'état … pour usage interne comme hypnotique ou analgésique ou pour l'usage externe comme anesthésique local. 5)    Codéine … des sels cristallisés. Employée avantageusement dans la lutte contre les parasites des plantes. H.- AUTRES …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… poisson.               ‑ Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons … par exemple : les filets de poissons enrobés de pâte ou de chapelure (panés), les laitances et foies préparés, les … d'œufs d'esturgeons, poissons vivant dans les fleuves de plusieurs régions (Turquie, Iran, Italie, Alaska, Russie) et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… - Ferromanganèse : 7202.11 - - Contenant en poids plus de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres               - Ferrosilicium : 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % de silicium 7202.29 - - Autres 7202.30 - … - Ferrochrome : 7202.41 - - Contenant en poids plus de 4 % de carbone 7202.49 - - Autres 7202.50 - …