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Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… à l'aide d'un fil supplémentaire dit fil brocheur qui produit, durant le tissage, des effets de dessins sur le … brochés ou les autres tissus des Chapitres 50 à 55 , les broderies, les dentelles, les tulles ou même les tissus à …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… ordinairement destinés à des revendeurs, et dont le mode d'emballage est moins soigné que celui qu'il est … des traces appréciables d'usage et quel que soit le mode d'emballage. Sont également exclus , sans égard au …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… pour autant qu'elles conservent le caractère des produits classés dans la présente position. La présente … être additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , Mactridae , Mesodesmatidae , Myidae , Semelidae , Solecurtidae , …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les produits ci‑après :        1)  Les lames pliées … lames et formes similaires retordues ou câblées. Tous les produits ci‑dessus sont généralement présentés en grande …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… (balances microchimiques, microbalances, balances chimiques apériodiques, etc.) utilisées spécialement pour l'analyse …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… dans une eau généralement additionnée de gommes et d'autres produits (antiseptiques, par exemple). On peut citer parmi … par l'addition de glycérol, de sucre ou d'autres produits.        2)   Les encres pour stylos à bille.        …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou simplement … rognures) de ces matières. Sont exclus de la position les produits qui ont été découpés de forme carrée ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… jus de fruits. Elle ne peut pas excéder 25 %  en volume du produit fini. B)    Bières sans alcool .  On range dans ce … d'autres édulcorants et par tamisage.         2)   Certains produits alimentaires, à l'état liquide, susceptibles d'être …

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