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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.20
… Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.32
… De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …
Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou … de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑ Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également … l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire. CONSIDERATIONS GENERALES Sauf quelques rares …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs et … de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑ Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également … l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou …
Classification opinions
… à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. Adoption : 1962 …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …