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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… extrudant un fil en matières plastiques chauffées constitué soit d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), soit d'acide polylactique (PLA), qui refroidit et se solidifie pratiquement instantanément, ce …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… ovale ou rectangulaire, dans lequel sont insérés, en des points diamétralement opposés, deux boulons filetés … ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… et équipée de fenêtres et de portes vitrées ainsi que d’un toit fixe.  Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… conçues pour être utilisées pour le labour rotatif une fois installées sur l'essieu moteur d'une unité motrice (motoculteur). Les lames sont présentées dans une boîte unique avec l'unité motrice, sans être montées sur … du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… pour magnétophones et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique placées côte à côte. La boîte et les bobines forment un seul corps dans lequel les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… que pour la préparation de bains d'yeux. Il est présenté en boites contenant douze ampoules en matière plastique (de 5 … être séparées et recollées l'une à l'autre, jusqu'à 25 fois, pour laisser s'échapper des échantillons de parfum. … sont imprimées sur sa surface (par exemple, Eau de Toilette, Lotion corporelle tonifiante, Déodorant). Il a …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… les données obtenues par l'analyse. Le dispositif d'analyse doit être raccordé à la machine automatique de traitement de … la Note 4 de la Section XVI et de la Note 3 du Chapitre 90. Voir également l'Avis 9027.30/2. Adoption : 1998 … 2. … la Section XVI et de la Note 6 E) du Chapitre 84) et 6.   Voir également l’Avis 9027.30/1 Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… Noueur à main, comportant une tête composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire de la tête et un levier de … textiles. Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal commun, permettant de fixer des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… éléments typiques d'infrastructures motrices mais pouvant recevoir indifféremment divers équipements qui leur permettront, soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s 84.28, 84.30 ou 84.32, soit d'assurer les fonctions de tracteur au sens de la Note …