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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… 6815.91 - - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite 6815.99 - - … produites par carbonisation de polymères organiques sous formes de filaments. Elles sont utilisées comme produits de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… (énergie solaire, par exemple); 3)    être utilisés normalement dans les ménages ou pour le camping. Ces … de chauffage ou de cuisson spécialisés qui ne sont pas normalement utilisés dans les ménages (par exemple, les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… de colle, d'agrafes, etc., sur un seul côté, la mise en forme des autres côtés résultant de la construction même du cartonnage et la fermeture éventuelle de celui‑ci pouvant être parachevée au … également comporter des garnitures (poignées, charnières, fermetures, cadres pour étiquettes, etc.) ou des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… tapis (y compris les tapis de bain) autres que les tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage … pour tampons. 8)    Les bouchons et rondelles pour fermer les bocaux. 9)    Les rotors pour pompes et les … 11)  Les plaques, feuilles et bandes découpées de formes autres que carrée ou rectangulaire et les articles du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… en général, avec du gluten rendu soluble par une fermentation incomplète. Ces colles se présentent, notamment, sous forme d'écailles ou de poudres dont la couleur varie du … pour autant qu 'ils ne soient pas présentés sous les formes prévues à l'alinéa A) ci‑dessus, les produits …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… non couchés ni enduits, fabriqués mécaniquement sous forme de rouleaux ou de feuilles (en ce qui concerne les … ou cartons enduits ou imprégnés des n ° s 48.09 à 48.11 . Parmi les papiers et cartons de cette position, on peut … dans la Note 6 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme  fibres de bois dans cette définition ne couvre pas …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… chirurgie générale et pour les spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient dans les positions … 2)    Les tables spéciales pour chirurgie orthopédique, permettant les interventions compliquées sur les extrémités … sous la partie supérieure. 7)    Les lits mécaniques permettant de soulever, sans secousses, les blessés ou les …

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