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Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de lin. Ces tissus sont utilisés, suivant …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles similaires (linge de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… , les pois, etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

…               ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ …

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