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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3
… Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.70
… Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets … les ouvrages en fer ou en acier obtenus par forgeage ou estampage, par découpage ou emboutissage ou par d'autres … pour tous usages, échelles et marchepieds, escabeaux à gradins (sorte de marchepieds), tréteaux, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou … pour servir de torchons (les peaux chamoisées de l'espèce, obtenues par un simple découpage sommaire, relèvent …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, … recouverts de matière plastique protectrice transparente destinée à rendre le papier lavable ou lessivable. Ces …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - … 4016.91 - - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …