… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …
… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …
… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …
… en sel estde 1,2 % ou plus mais n'excède pas 3 % en poids, propres àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit en poudre, à base de … (extrait de romarin) (0,1 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle … la plate-forme sont remorqués jusqu'au nouvel emplacement. Adoption : 1997 …
… Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre … selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …
… par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, non … à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un … l'adresse, le numéro de téléphone ainsi que le numéro de télécopieur des différents annonceurs. Adoption : 1998 …
… le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, … 3,8 cm de largeur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 3. P oteaux en bois appointés, sciés … de 22 x 22 mm à 25 x 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
… de bogies rétractables et de différentiels, d'un moteur à propulsion diesel, d'une transmission automatique … flèche montée sur une tourelle rotative conçue pour les opérations de soudage électrique des voies ferrées, et un … Application des RGI 1 (Note 4 a) de la Section XVII) et 6. Adoption : 2013 …
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