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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… dans les sous‑positions des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles … par exemple), etc. 4)    Finement homogénéisés et à base seulement de produits du présent Chapitre (c'est-à-dire …

Legal note

… dans les sous‑positions des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, …

Legal note

… complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de …

Legal note

… 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… les cigarettes électroniques et il ne doit pas être vapoté seul. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… de vitesse électronique ayant pour fonction principale la régulation électronique de la vitesse, du couple ou de la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… musique et des jouets. Ces poteaux sont reliés à une base tubulaire ronde en acier. Il est conçu pour les nourrissons …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel … (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du présent Chapitre …

Legal note

… à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… cubes, dés ou lamelles, râper et préparer des frites et des juliennes de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en … ( autres que ceux du n° 22.09 ) préparés à des fins culinaires (vin et cognac, par exemple), rendus ainsi …

Legal note

… Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en …