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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un … ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les … machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui … le tartre brut prend l'aspect de cristaux, colorés du gris jaunâtre au rouge brun, suivant la couleur du vin dont il … la forme de poudres cristallines ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ … de filtrage des fréquences, etc., et sont d'un usage très répandu dans les industries de la téléphonie, de la … comme condensateurs d'appoint, généralement appelés trimmers , se prêtent à un réglage précis par de très …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… Les gaz chauds sous pression qui sortent de la turbine sont transformés par leur passage dans la tuyère en un flux de … d'un arbre coaxial. Le plus souvent, un ventilateur se trouve placé à l'entrée du compresseur; il est entraîné par une troisième turbine ou connecté au premier corps du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …
Explanatory notes
… 85.06 ‑ Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au bioxyde de manganèse 8506.30 … sont des générateurs de courant fonctionnant par transformation de l'énergie libérée par des réactions … la force électromotrice est connue avec précision et varie très peu avec les conditions d'utilisation. Il existe de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ Fonctionnant électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement … ‑ ‑ A affichage optoélectronique seulement 9108.19 ‑ ‑ Autres 9108.20 ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre … deux axes de déplacement. Un trépied est un support muni de trois pieds offrant une stabilité significative au …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules …