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Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… des vernis, du pétrole, des résines, etc., employé dans les extincteurs. 5)    Chloroéthane (chlorure d'éthyle). Gazeux, … des gommes ou des résines. 8)    Dichlorobutanes . Sont exclus d'ici : (a)   Les chloroparaffines, constituées par … extincteurs ou bien contenus dans des grenades ou  bombes extinctrices ( n° 38.13 ). B.- DERIVES CHLORES NON SATURES …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 4411.13 - - D'une épaisseur excédant 5 mm … la vapeur ou avec d'autres matières lignocellulosiques (par exemple, de la bagasse ou du bambou) défibrées. Les fibres … application est l’ameublement et pour murs intérieurs ou extérieurs. 3)    Les panneaux tendres ou panneaux isolants …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids supérieur à … de façon croisée ou au hasard (procédé voie sèche); b)   extrusion de filaments qui sont orientés directionnellement, … à des matières textiles  » ou l'alinéa A) de la Note explicative du n° 40.08, respectivement). * *    * Selon la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm 3 8703.22 - - D'une cylindrée excédant … que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique 8703.50 - Autres … moteur électrique pour la propulsion. 8703.90 - Autres A l'exception des véhicules automobiles pour le transport des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge … les camions conçus pour le transport du béton frais, à l'exclusion des camions‑bétonnières du n° 87.05 , etc., les … du type « pick-up » et certains véhicules de loisirs, par exemple). Les éléments ci-après se rapportent aux …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées 2530.20 ‑ Kiésérite, epsomite (sulfates de … Les terres reprises ici sont généralement des argiles existant naturellement en mélange avec des substances … terres noires et les terres de Cologne et de Cassel ( à l'exclusion de l'extrait de Cassel qui rentre dans le n ° …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.59 - - Autres               - … du Chapitre 29 : naphtalène ou 1,4‑dichlorobenzène, par exemple. La présente position couvre également les produits … comme des préparations, par exemple une solution d'extrait de pyrèthre (autre que l'extrait de pyrèthre mis au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… ainsi que les autres appareils et dispositifs placés à l'extérieur de cette zone, pour autant qu' ils fassent corps … et doivent, en conséquence, suivre leur régime propre (voir exclusions c) à ij) ci-après). Toutefois, la nature, les … généralement). ij)   Les appareils pour le chargement ou l'extraction des éléments combustibles et les ponts-grues ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non … à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques 8443.15 … l’ensemble étant conçu pour réaliser, en partant par exemple d’une bobine et en une seule opération continue, des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… pour obtenir un conditionnement particulier de l'air, exigé pour certaines fabrications : textiles, papiers, … où ils fonctionnent, ou, s'ils sont munis d'une prise d'air extérieur, un mélange d'air frais et d'air ambiant. Ils sont … en air conditionné (chaque pièce d’habitation, par exemple). Du point de vue structurel, les machines et …