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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… d'entrée et une unité de sortie 8471.49 - - Autres, se présentant sous forme de systèmes 8471.50 - Unités de … la mise en oeuvre de données de toute espèce, selon divers processus logiques préétablis et à une ou plusieurs fins déterminées . Les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… grande finesse. Parmi les fibres textiles libériennes de la présente position on peut citer : 1) Le jute vrai ( true jute ) dont les deux principales variétés sont le Corchorus capsularis ou jute … Ching‑Ma, King‑Ma, etc. 5) Le genêt dont les fibres proviennent de la partie libérienne des tiges du Spartium …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le …
Explanatory notes
… les appareils à combustibles solides 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui … fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la production et l'utilisation de la chaleur pour le chauffage … même usage, à gaz, à pétrole et similaires, comportant leur propre source de chauffage. 3) Les cuisinières, potagers …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même …
Explanatory notes
… confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même … confectionnées par couture sont également rangées dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres … et similaires, comportant une visière. 5) Les coiffures professionnelles (toques de magistrats, d'avocats, de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou …
Explanatory notes
… la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou … flottantes ou submersibles 8905.90 - Autres La présente position couvre : A) Les bateaux‑phares, … en outre, de puissants organes moteurs permettant leur propre déplacement. Ils sont alors utilisés pour la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas …