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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… 1. Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule automobile pour prévenir le conducteur qu'un appareil de mesure de la … Application des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… en une feuille d’aluminium grainée électrochimiquement et recouverte de produits chimiques sensibles à la lumière … diazoïques). Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… 1. Vêtement pour femme en bonneterie sans manches ni col (92 % … lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent atteindre le A0 - 864 x 1.189 mm), à l'aide de points de taille variable, sur un large éventail de supports (par exemple, papier journal, papiers … utilisé principalement dans l'imprimerie pour réaliser des épreuves couleurs et aux fins d'applications industrielles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à travers le dispositif, l'air inhalé est détecté par le capteur d'air, lequel active un atomiseur qui chauffe et vaporise le liquide … Le produit est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail dans un coffret, accompagné d'un câble …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… dispositif d'alimentation, spécialement conçu pour former l'enveloppe externe du téléphone. Le bloc-pile sert de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… incorporée et pourvu de simples bords ourlés aux jambes. Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dans lequel l'autre composant est un vêtement similaire à un pull-over, de la même couleur, confectionné dans la même étoffe, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… cm x 6 cm) en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente au détail. La table et les chaises sont présentées à … conçu pour être posé sur le sol. Lorsque le montant vertical est entièrement déployé, le chevalet présente une …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… par un profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures et des échancrures. Ces rainures et ces … arrière et le fond du tiroir. Les parois sont présentées avec leurs rails, et des pièces et armatures de fixation et … dans des dimensions spécifiques, et sont utilisées avec d’autres parties pour former des tiroirs de meubles; …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… n'accompagnent pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. … - un cadre profilé en acier; - un système de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

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