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Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… graines de moutarde. 7)    Les résidus de la préparation de succédanés du café (ou de leurs extraits) obtenus à partir …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… la distillation du lignite ou de la tourbe, analogues aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus élevée …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… du n° 11.07 ). b)    L'orge grillée ou torréfiée (succédané du café) ( n° 21.01 ). c)     Les radicelles …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… de soutien, pour autant qu 'il ne s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… du cacao, consommables en l'état ( Chapitre 22 ). h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). La théobromine, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… de schappe, contrairement aux fils de soie de la position précédente, ne sont donc pas formés de fibres continues, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… en céramique réfractaire autres que ceux des positions précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut citer : 1)    Tout …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du cylindre, …

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