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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… pour femme (« Shalwar ») en tissu de coton, de couleur verte. Ce pantalon est un composant d'un vêtement pour femme … composé d'une tunique et d'un châle, tous deux de couleurs verte et jaune, qui sont classés séparément, respectivement …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, équipé d'un … d'un panneau de commande latéral et de prises d'entrée/sortie, utilisable avec des consoles ou machines de jeu …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… de viande elles-mêmes contiennent 63,8 % de viande, ce qui porte la teneur totale en viande de la préparation à 14,6 %. … au détail pour être consommée par de jeunes enfants (à partir d'un an) et elle peut être servie après avoir été …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  …

Legal note

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… équipées d'autres outils interchangeables tels que pelle ou marteau hydrauliques, tarière, décapeur, outils …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de … dans les rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de … dans les rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1998 …

Section VII

Explanatory notes

… OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant … complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… des substances odoriférantes) (0,02 % en poids) et de vert brillant (Vert S, E-142) (colorant, antiseptique et désinfectant) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée … sur laquelle est montée une nacelle élévatrice hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail (panier ou …

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