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Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… désirée. Elles sont ensuite humidifiées et еxposées à la chaleur pour augmenter leur volume. Les produits ainsi … : 2021 … 3. S achets de nicotine à usage unique par voie orale, contenant du tabac, de la nicotine de qualité … pharmaceutique, de l’eau et d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des fibres d’eucalyptus et de pin, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… plastiques, dans lesquels règne un vide prédéterminé calculé de manière à assurer le prélèvement du volume exact … et stocker, pendant une durée limitée, du sang aux fins de l'analyse du sérum, du plasma et du sang total en laboratoire clinique. Ils sont destinés à être …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… sur des bicyclettes. Ils sont munis d'un bouchon à vis, ont généralement une base de forme ronde et une contenance … rendre plus ergonomiques. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/3 et 3924.90/4. Adoption : 2013 … … pour barre de douche F Robinet inverseur ( qui permet d'alimenter au choix la douchette à main ou à la pomme de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… dans un appareil approprié (système de navigation et de localisation par satellite, terminaux de saisie, scanners portables, matériel électrique de surveillance médicale, appareils d'enregistrement audio, téléphones … à l'aide d'un adaptateur spécial. La carte est alimentée par les appareils électriques auxquels elle est …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire renforcée, à rappel postural, en tissu élastique (polyamide 43 %, élasthanne … d'environ 27 cm) comporte trois bandes de tissu croisées (analogie fonctionnelle musculaire) et un baleinage rigide et anatomique réalisé au moyen de quatre …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… pour le culte bouddhiste (koro et senkosashi), ayant les allures de petits vases décoratifs, en métaux communs et de … le diamètre de son ouverture est de 7 cm. Ces articles sont normalement placés sur les autels familiaux ou dans les … dans les lieux religieux. Adoption : 1996 … 2. Boîte porte-allumettes pour le culte bouddhiste (match-keshi), …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… 1. Appareil de prise de vues présenté dans un emballage de vente au détail, comprenant un appareil de … éditées, etc. au moyen de logiciels appropriés. Il permet également, lorsque les logiciels appropriés sont installés dans une machine automatique de traitement de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de … la vente au détail dans un coffret, accompagné d'un câble d'alimentation, d'un chargeur et de cinq cartouches de …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois … les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les cordes harmoniques, les …

Legal note

… 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois … les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les cordes harmoniques, les …

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