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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… à l'extension ou à la distribution de câbles et peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle … à l'extension ou à la distribution de câbles et peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie … une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie … une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie … une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… 1. Chaussure pour femme , à dessus en matières textiles et à semelle extérieure en matière plastique, dont une partie est … en contact avec le sol (à l'exclusion du talon fixé séparément) contre 32,5 pour cent pour la matière plastique. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… une capsule en matière plastique qui renferme elle-même un jouet : objet surprise (pièces constituant un hélicoptère en matière plastique, par exemple). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 A … chocolat (chocolat au lait enrobé d'un glaçage de sucre) , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier filtre et un filtre au carbone), un ioniseur et un … de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 2. Système de filtration et de distribution instantanée d'eau …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… munie d'un treuil et d'un cadre de levage ou d'un système de levage avec moufle à crochet. Il est utilisé pour … de levage (pour conteneurs ISO), dispositif de levage pour semi-remorques (transport par ferroutage), moufle à crochet et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… 1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un support (en … faces d'une feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … … de toitures comportant : 1°) à la partie supérieure, un élément d'étanchéité consistant en une feuille de …

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