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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
Explanatory notes
… mécanique et qui ne sont pas actionnés à la main mais généralement commandés et maintenus par courant électrique. … prises de courant , qui servent à relier à une canalisation généralement fixe un appareil ou un élément d'installation … à contact glissant , telles que les balais pour machines génératrices et les collecteurs de courant pour matériel de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, …
Explanatory notes
… et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, … appui aux utilisateurs lorsqu’ils les poussent. Ils sont généralement constitués par un cadre tubulaire en métal …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres …
Explanatory notes
… mélange ou malaxage) des matières minérales solides (en général les produits de la Section V) telles que les terres … constituant la paroi latérale d'un tambour rotatif, généralement cylindrique ou hexagonal; dans l'autre, elle …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de …