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Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction optimale dans l'extrudeuse sous l'effet de la … ensuite ajouté au produit dans un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… qui constituent les panneaux ne comportent pas de motifs particuliers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… utilisé dans un détecteur numérique de rayons X, à des fins médicales et industrielles. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements … dessus lorsque celui‑ci est posé. Il couvre également les articles qui possèdent les caractéristiques de revêtements …

Legal note

… lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… 10 à 20 % de suif de bœuf, propre à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation … conditionnée dans un flacon en verre d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… de commande du frein à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 … sur route ou conçus pour être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… film, dans le but de fournir aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux scènes de film. Il est destiné … parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 et 6 Adoption : 1996 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… 1. Article de décoration en matières plastiques , se présentant … sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,02 W. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux … shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6 (Note 2 de sous-positions du …

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