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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en …
Explanatory notes
… plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en … , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, … pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la classification dans la présente position, à … normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en …
Explanatory notes
… tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en … position peuvent être revêtus de matières plastiques, de laine de verre associée à du bitume, par exemple. La … d'autres matériaux solides, les tubes pour pieux et poteaux ainsi que les conduites forcées, livrées généralement …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : … les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.04 ou 41.05 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant … chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux, de dromadaires, d'hippopotames, de chiens, etc., ainsi que les …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus … orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus … orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. …
Explanatory notes
… et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres céréales … Les sons, remoulages et autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et …
Explanatory notes
… et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et … sous réserve toutefois que les articles non terminés aient déjà reçu la forme desdites montures. Les montures de … recevoir à une de leurs extrémités les fibres ou les poils, ainsi que les manches destinés à être fixés sur une monture …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de …