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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… motrices, propulsé par un moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 2.779 cm3, comportant une double cabine et une plate-forme de … décoratives, par exemple. La plate-forme de chargement comporte un hayon rabattable et elle est recouverte d'une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… généralement sous forme de bandes, plaques ou panneaux comprenant essentiellement : 1°) une substance … surface, cette propriété rendant ces dispositifs aptes à de nombreuses utilisations : lumière d'ambiance, décoration, … des fréquences de la gamme VHF ou UHF. Adoption : 1997 … 3. Télécommande à rayons infrarouges d'une fréquence excédant …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… de décoration .  L’étoile est constituée d’un fil en métal commun entouré d’une ficelle en matières textiles.  Elle est ornée des éléments suivants : bâtons de cannelle, pommes de pin, ange en tôle de métal commun, branches en … une maison devant laquelle se dressent un sapin et un bonhomme de neige.  La maison présente une ouverture en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… est transformée en données « trame » par une machine automatique de traitement de l'information ou processeur … pellicule photosensible par le faisceau laser. L'appareil comprend un clavier, un écran (tube cathodique), un … jaune et noir) ou d'autres supports photosensibles, y compris des plaques d'impression en polyester. Le laser que …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom de déambulateur , destiné à aider les personnes qui … personnels. Le siège permet à l'utilisateur de se reposer momentanément lorsqu'il en éprouve le besoin. Ce … Adoption : 2010 … 2. Vis conçue pour être utilisée dans le domaine de la chirurgie traumatologique , en alliage de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… le contrôle du papier lors de sa fabrication généralement composée des éléments suivants : 1°) un analyseur (scanner) dont la tête de mesure comporte un ou plusieurs capteurs ainsi qu'un … mesures; 2°) une station auxiliaire de traitement comprenant un microprocesseur assurant la jonction entre les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… «en-cas») se présentant sous forme de spirales extrudées , composé essentiellement de gruau de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. Cette poudre de fromage contient également du babeurre en poudre, un …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… 1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et son … joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - un panneau intérieur en bois; - des …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… 1. Cylindres chrome-aluminium , composés de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts. Ils se composent de 75 % à 90 % de poudre de …

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