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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… partir de plaquettes ou de particules de bois produites par réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils … dont il est question ici des fibres ligno‑cellulosiques caractérisant les panneaux de fibres du n° 44.11. Cette …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… avec du goudron, des produits chimiques, etc.  Les bâches affectent généralement la forme de pièces rectangulaires faites de l'assemblage, par couture, de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… , destinés à être lancés afin de suivre la vitesse et la direction du vent. Ils pèsent généralement de 50 à 100 g. … exclus les ballonnets pour enfants ( n° 95.03 ). Ils sont caractérisés par leur qualité inférieure, par leur col de … (suspendues à cette aile par un harnais) de planer et d'effectuer certains changements de direction. Cette aile …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… POUDRES Les poudres sont définies dans la Note 8 b) de la Section XV. Par poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de … atomisation de la fonte, du fer ou de l'acier fondu, par réduction des oxydes de fer par voie sèche, par broyage de … par voie humide, par décomposition du ferrocarbonyle, par électrolyse des solutions aqueuses de sels de fer ou par …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… de décolletage               - Autres : 7214.91 - - De section transversale rectangulaire 7214.99 - - Autres Les barres sont définies à … caractéristiques suivantes : 1)    Elles ont un fini et un aspect plus soignés que les massiaux (n°  72.06 ) et que les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… dimension telles, par exemple, les lames ou bandelettes affectant la forme de fils plats obtenues par découpage de … fabrication de clôtures, de garde‑manger, de réseaux de protection contre les insectes, de garde‑corps de machines, de tamis et de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… n -butylique) 2905.14 - - Autres butanols 2905.16 - - Octanol (alcool octylique) et ses isomères 2905.17 - - Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) 2905.19 - - Autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… Autres La plupart des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… Les articles textiles du n° 58.09 et autres articles de la Section XI . d)    Les machines, appareils et matériel électrique relevant de la Section XVI , et leurs parties … en platine, d'appareils pour les industries chimiques, les contacts électriques en argent, en platine ou en leurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904