… alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . Par contre, cette position ne comprend pas … décrits ci-dessus, même si ces produits étaient employés comme engrais. Ainsi, par exemple, le phosphate de sodium … autant qu'ils soient du type de ceux effectivement utilisés comme engrais . Pourvu que cette condition soit respectée, …
… accompagnées d'une simple légende ou d'une relation sommaire concernant chacune d'elles. Sont également compris … ou autres. Ne rentrent pas ici les albums et livres, même abondamment illustrés, rédigés sous la forme d'une narration …
… du présent Chapitre. Il doit enfin être noté que l'on donne couramment le nom de gazes à des tissus unis et peu serrés à armure toile, utilisés notamment dans la confection de pansements (type gazes pour …
… très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz suivants, même liquéfiés : I. Méthane … méthane et du propane, présentés isolément à l'état pur ou commercialement pur ( n° 29.01 ). (En ce qui concerne les …
… ainsi que les déchets de fils de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés … non; dans ce dernier cas, ils sont employés, par exemple, comme matériaux de rembourrage ou de calfatage ou pour la … cette position : a) Les végétaux filamenteux, désignés fréquemment sous le nom de chanvre , mais qui ne sont pas le …
… actifs en quantité suffisante pour être considérées comme ayant une action essentiellement thérapeutique ou … destinées à traiter certaines maladies de la peau, comme par exemple les pommades pour le traitement de …
… polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont … le revêtement textile n'intervenant presque uniquement, que comme garniture. Au nombre de ces fils, on peut citer les … ). f) Les fils à dents de scie destinés à être utilisés comme garnitures pour cardes (garniture tout acier pour …
… de toilette ou de cuisine. 1) Le linge de lit comprend notamment les draps de lit, les taies d'oreillers et les … par simple coupage de ces fils, des articles à franges (notamment des serviettes). …
… matières textiles 6115.30 - Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex … groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets, les articles de bonneterie ci-après : …
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