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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates …
Explanatory notes
… de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées dans les nappes souterraines de ces régions. Toutefois, l'acide borique contenant plus de … sec, relève du n ° 28.10 . Parmi les borates naturels de cette position on peut citer : 1) La kernite , le tinkal …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs (+). 8301.10 ‑ Cadenas … serrures de meubles à usages domestiques, mais également celles utilisées dans les meubles de bureaux. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à …
Explanatory notes
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à … plusieurs instruments), pour l'observation stroboscopique. Certains d'entre eux sont munis de dispositifs destinés à …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en …
Explanatory notes
… et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en … 4816.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières …
Explanatory notes
… Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières … à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif … MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CERAMIQUES, DU BETON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE MATIERES …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …