… 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend … ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les … moules et rouleaux à pâtisserie, les moules à beurre, les pilons à purée, les casse‑noix, les plateaux, les coupes, …
… miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - Autres La présente position comprend … de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de … ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre également les cadres …
… de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend uniquement les montres … de métaux précieux. Ces montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des pierres gemmes) en métaux précieux. Conformément à la Note 7 …
… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs …
… etc.) ou de tuiles spéciales telles que les tuiles pour pignons, tuiles faîtières, tuiles de rives, tuiles … abouts de rives, frontons, fleurons, balustrades, consoles, chapiteaux, poinçons, boules, garnitures diverses de faîtage, etc. 4) D'autres pièces de construction, par exemple : grilles de …
… utilisés normalement pour le ménage, le voyage et le camping. La présente position couvre également les … a) Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b) … non domestique. f) Les appareils à usage domestique du Chapitre 85 et, en particulier, ceux des n°s 85.09 et 85.16 …
… sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce et fixé d'ordinaire à la semelle par des rivets; c) … ni contrefort, dont le dessus, fabriqué d'une seule pièce ou assemblé autrement que par couture, est fixé à la … constituées par des lanières passant au-dessus du cou-de-pied et par un contrefort ou une attache de talon fixée à la …
… à l'état d'impuretés. Les noirs de carbone servent de pigment pour fabriquer les peintures, les encres … les cirages, etc.; ils entrent dans la fabrication du papier carbone ou sont utilisés comme matière de charge dans … et le charbon de cornue ( Chapitre 27 ). c) Certains pigments noirs minéraux du n° 32.06 (noirs alu , noir de …
… mentionnés dans les Considérations générales du présent Chapitre, les produits de la présente position peuvent être … complément, le yoghourt peut être additionné de chocolat, d’épices, de café, ou d’extraits de café, de plantes, de …
… et sont essentiellement utilisées pour la fabrication des papiers de qualité moyenne. Elles sont généralement … dans la fabrication du papier journal (voir la Note 4 du Chapitre 48). Elles sont employées également pour fabriquer …
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