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Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures … le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du …                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour …

Legal note

… et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures … le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du …                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : … diverses en vue d'améliorer notamment les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le …

Legal note

… autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : … dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de … du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14; … de certaines matières tissées, tressées, parallélisées ou assemblées d'une manière analogue et dont les principales …

Legal note

… monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de … du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14; …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. … avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les céréales présentées à … du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent Chapitre. Le présent Chapitre ne …

Legal note

… ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se … ). 4) Les voiles ( n° 63.06 ). 5) Les mâts, écoutilles, bastingages et parties de coques, présentant le caractère de …

Legal note

… ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. … qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine … pas affecté par les opérations qui sont réalisées après l’assemblage de l’ensemble de ses composants en un véhicule …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. … qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   … faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de … tronçonnés, débités en filets, hachés ou broyés, n'a pas pour effet de les exclure du présent Chapitre. En outre, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   … faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre … En règle générale, les parties en métaux communs sont à classer avec les articles auxquels elles se rapportent (voir …

Legal note

… du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre … ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés … comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, … les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés … comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, … les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles … en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou … ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles … en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou … ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par …