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Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont … spp. ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1)  Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… .               ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale …               ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… érucique, graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres               ‑ Noix du … Cette sous-position couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… filés à la presse, étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les … de se reporter à la Note explicative du n°  74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab L. ). 4)    Les pois chiches. 5)    Les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… La braunite, sesquioxyde de manganèse. b)  La dialogite (ou rhodochrosite), carbonate de manganèse. c)  L'hausmannite , … entre 105 et 110 °C); les minerais et leurs concentrés dont la teneur en manganèse est inférieure à 20 % en poids, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… ions négatifs. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 2. Système de filtration et de … ou la réfrigérer. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2021   …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… Les mélanges de tourbe avec du sable ou de l'argile, dont le caractère essentiel est conféré par la tourbe, sont … , traitées en vue de leur utilisation comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b)    Les pots à …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; 2)    Le froment (blé) … une couleur allant du jaune ambré au brun et présente d'ordinaire une cassure vitreuse d'aspect translucide et …

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