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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… dans une boîte en carton avec une tasse en céramique et une soucoupe en céramique. La tasse et la soucoupe sont classées séparément dans le n° 69.12. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… affinés à pâte molle et de saveur douce, recouverts de chapelure et précuits dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier blanc plissé, réunis …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… 1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans de l'huile minérale, composés d'huile minérale dans une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de graphite dans une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système permettant de l'atteler à un tracteur agricole, d'un soc qui découpe la terre et d'une roue à pales entraînée à partir de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un … forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50

Classification opinions

… secs dits « améliorés » , obtenus à partir de fruits frais découpés en moitiés, blanchis à la vapeur, immergés dans un sirop de sucre contenant de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment … craie lavée, etc.), utilisés, après addition d'eau, comme peinture sur des surfaces extérieures ou intérieures en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres textiles … agglutinante et utilisées pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que carrée ou rectangulaire ou ayant …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00

Classification opinions

… chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé … à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42

Classification opinions

… vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine additionnée. …

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