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Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… également être obtenues en empêchant, partiellement ou totalement, la fermentation par une aération abondante. … et conditionnée en récipients scellés en vue de la protéger des contaminations. 5)    La levure d'ensemencement …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         … plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         … plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les … préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les … préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles               - Slips et culottes : 6108.21 - - De coton 6108.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun … poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de la racine présentent une surface à peu près plane … encore l'égalisation ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 du Chapitre 96). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… de forme, mais non autrement travaillés. On y range notamment : A)   Le verre à glace brut qui, en raison de sa … jusqu'à opacité complète. A cette classe appartiennent notamment les verres opaques, dont l'aspect rappelle celui … et peuvent également être armés de métal. Tel est le cas notamment de certaines glaces ou dalles ou des verres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… boutures non racinées et les greffons, y compris les entes, marcottes, plançons et rejetons. 5)    Le blanc de … peuvent être présentés avec leurs racines à nu ou en mottes, ou bien plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. …

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