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Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ( n° 07.14 ). b)    Le brou de noix et les coques d'amandes vides ( n° 14.04 ). c)     Les arachides ( n° 12.02 ), les arachides grillées ou le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). d)    Les marrons sauvages ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… discontinues.               - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente … la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils … au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A)    Fils de … de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04 . …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à … un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… .               - De caprins : 4106.21 - - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec (en … croûte)               - De porcins : 4106.31 - - A l'état humide (y compris wet-blue ) 4106.32 - - A l'état sec (en … ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5106.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de … cependant pas de cette position lorsque les fils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… brosser, rincer ou sécher les bouteilles, bocaux, flacons, bidons à lait, boîtes à conserves, assiettes ou bols … bouteilles, bocaux, flacons, pots, tubes ou ampoules, les bidons ou boîtes métalliques, les cartonnages, sacs ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… analogues (données numériques, textes, images, vidéo ou autres données graphiques, logiciels, par exemple). … bandes pour caméscopes et autres appareils d’enregistrement vidéo (VHS, Hi-8™, mini-DV, par exemple), les disquettes et … Chapitre).  f)    Les cartouches pour machines de jeux vidéo ( n° 95.04 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont à considérer comme  outils pour emploi à la main, ceux conçus …

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